Avez-vous un bon alibi ?

Actualité droit dégout

C’est d’ordinaire plus dans les séries policières américaines que l’on entend parler d’alibi. Pourtant, entre la sortie du film de Philippe Lacheau, Alibi.com, et l’existence de vrais sites proposant des alibis pour couvrir un adultère, le terme peut s’immiscer dans des procédures de divorce et de séparation. Mais attention, entre un client et son avocat, et ensuite devant la loi, un faux alibi n’est pas une option.

Concrètement, ces sites de générateurs d’alibis proposent de créer des fausses factures de restaurant, des tickets de cinéma, des invitations à un événement, et tout autre documents permettant de faire croire que vous étiez à un endroit alors que vous étiez à un autre. En arriver à de telles extrémités peut questionner mais utiliser ce type de documents dans le cadre d’un divorce et les présenter devant un tribunal est puni pénalement : « Le faux et l’usage de faux sont punis de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende » (Code pénal art. 441-1).

L’importance d’une relation de confiance

Ceci étant dit, la relation entre un avocat et son client doit pouvoir se baser sur une confiance réciproque. Un avocat n’est ni un enquêteur ni un détective privé. Pour défendre les intérêts de son client et le représenter au mieux, il a besoin de pouvoir s’appuyer sur des informations fiables qui lui permettront de mener à bien son dossier. Ce n’est pas par curiosité qu’un avocat demande à son client de lui procurer des éléments prouvant ce qu’il va défendre ! Si les pièces les plus « sulfureuses » (sms « chauds », photos compromettantes, etc.) sont souvent communiquées dans les pourparlers pour « convaincre » qu’il vaut mieux parvenir à un accord et ne sont pas ensuite présentées au juge – pour éviter un « grand déballage » – le tribunal ne se contente pas de croire les parties sur parole, mais sur pièces !

Tous les éléments que proposent de falsifier ces sites peuvent donc être présentés dans le cadre d’un divorce : pour prouver la faute d’un conjoint par exemple, ou au contraire s’en exonérer, pour remettre en question le train de vie de l’autre ou ses disponibilités réelles. Tous ces documents permettent de prouver ce qu’une partie avance pour obtenir la résidence principale des enfants, ou négocier une prestation compensatoire, par exemple. Les conséquences peuvent être importantes. Si l’avocat ne peut pas être confiant quant à la véracité des pièces remises par son client (ou produites par son contradicteur), devra-t-il faire intervenir des experts – ce qui aura un coût supplémentaire – pour les authentifier ?

 

En tout état de cause, au-delà d’un bon sujet pour une comédie sur grand écran, le fait même que des entreprises proposent ce type de service peut créer du doute dans l’esprit de l’avocat. Evidemment, un travail pour corroborer les éléments est envisageable et tout le monde n’a pas le talent d’un monsieur Phelps (le héros de Missions Impossible) pour falsifier la réalité, mais à l’évidence notre métier nécessite des compétences insoupçonnées jusque-là…